Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

la conciergerie appartements privés & spa
M. stéphane guiard
M. marc Le Quement

Numéro de dépôt :
4165465
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
la conciergerie appartements privés & spa de stéphane guiard

Présentation de la marque la conciergerie appartements privés & spa

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur stéphane guiard et monsieur marc Le Quement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la conciergerie appartements privés & spa »

Les déposants sont monsieur stéphane guiard domicilié(e) 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France et monsieur marc Le Quement domicilié(e) 6 rue de lîle saint aubin - 49000 - ecouflant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane guiard domicilié(e) 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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stéphane guiard a également déposé les autres marques suivantes : la cour appartements privés & spa


M. stéphane guiard - 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France

M. marc Le Quement - 6 rue de lîle saint aubin - 49000 - ecouflant - France


M. stéphane guiard - 6 rue de l'île saint aubin - 49000 - ecouflant - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699415 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.